Déposée le 2 décembre 2003 par la société TER'ELEVAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TER'ELEVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-02 du 9 janvier 2004.
Le déposant est la société TER'ELEVAGE domicilié(e) 44 Rue des Chevaliers de Malte - 49450 - VILLEDIEU-LA-BLOUERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 499 612 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque TER'ELEVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260372.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TER'ELEVAGE est expirée depuis le 2 décembre 2023.
TER'ELEVAGE a également déposé les autres marques suivantes : ATLESS , , GERVAL , T - TELDIS
TER'ELEVAGE, Union de coopérative agricoles - 44 Rue des Chevaliers de Malte - 49450 - VILLEDIEU-LA-BLOUERE - France - SIREN 343499612
CABINET HARLE ET PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19
Inscription le 3 janvier 2005 - Changement de dénomination n°405063 - Publication au BOPI 2005-01-03
Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2013 n°2534152 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-03
Inscription le 18 mars 2019 - Changement d'adresse n°751846 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-18
Inscription le 25 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°802698 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-25
Viande, notamment viande de bovins, extrait de viande, huile et graisses comestibles. Animaux vivants. Transports.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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